Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côte-d'Or Tourisme, agence de développement touristique
Côte-d'Or Tourisme

Numéro de dépôt :
4503515
Date de dépôt :
27/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2028
Côte-d\'Or Tourisme, agence de développement touristique de Côte-d\'Or Tourisme

Présentation de la marque Côte-d'Or Tourisme, agence de développement touristique

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par Côte-d'Or Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côte-d'Or Tourisme, agence de développement touristique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est Côte-d'Or Tourisme domicilié(e) 53 bis, rue de la Préfecture - 21035 - DIJON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Côte-d'Or Tourisme, Madame Pascale LAMBERT domicilié(e) Hôtel du Département - 21035 - DIJON CEDEX - France.

La marque Côte-d'Or Tourisme, agence de développement touristique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côte-d'Or Tourisme, agence de développement touristique arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

Côte-d'Or Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : LES BONNES IDEES DE LEA , www.monespacetourisme.com , CÔTE-D'OR EN DECOUVERTE LE MAGAZINE TOURISTIQUE , Route des grands crus de Bourgogne , CÔTE-D'OR EN BALADE , Balades en Bourgogne , 100% COTE D OR L ABSOLUE BOURGOGNE , LA CÔTE-D'OR J'ADORE LE MAGAZINE TOURISTIQUE , 100 % Côte-d'Or l'Absolue Bourgogne , Côte-d'Or TOURISME


Côte-d'Or Tourisme - 53 bis, rue de la Préfecture - 21035 - DIJON CEDEX - France


Côte-d'Or Tourisme, Madame Pascale LAMBERT - Hôtel du Département - 21035 - DIJON CEDEX - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.